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Propriétaire du site :
Entrepreneur individuel : PELTIER–HENRY Bruno
Numéro de SIRET
Contact : contact@asclepios.net
Adresse : 1 Place Carnot, 54000 Nancy.

Directeur de la publication :
PELTIER–HENRY Bruno
Contact : contact@asclepios.net.

Hébergeur :
O2Switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40


2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

PELTIER–HENRY Bruno est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable PELTIER–HENRY Bruno.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3. Limitations de responsabilité.

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PELTIER–HENRY Bruno décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.asclepios.net.

PELTIER–HENRY Bruno s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.asclepios.net, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. PELTIER–HENRY Bruno se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4. CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.asclepios.net dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : contact@asclepios.net

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité ci-dessous.


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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.asclepios.net est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de NANCY.

 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Dernière mise à jour : 6 Janvier 2025

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